Nouvelles Recommandations pour les Compléments Alimentaires (17 janvier 2018)

La DGCCRF a publié de nouvelles recommandations relatives aux doses maximales de Vitamines, Minéraux et Oligoéléments pour les Compléments Alimentaires.

Ce document appelé "Nutriments - Recommandations sanitaires" présente les conditions suivant lesquelles des vitamines et des minéraux peuvent être utilisés sans risque dans les compléments alimentaires, que leur ajout soit direct par le biais d’une forme d’apport autorisée par la directive 2002/46/CE ou indirect par l’intermédiaire d’un autre ingrédient (ex. : plante).

Ces recommandations incluent des teneurs maximales par dose journalière recommandée mais aussi des avertissements à destination de certaines populations à risque.

Lorsque la quantité du nutriment considéré, présente dans une portion journalière, dépasse la teneur maximale recommandée, le complément alimentaire est considéré comme étant dangereux au sens de l’article 14 du Règlement UE/178/2002.

Des teneurs maximales distinctes ont été établies pour les enfants et les adolescents afin de tenir compte de leur physiologie.

Des situations à risque ont été identifiées à partir des données disponibles. Le Responsable de la mise sur le marché doit donc déterminer, lors de la conception du complément alimentaire, par le biais d’une analyse de risques, les conditions selon lesquelles le complément alimentaire peut être mis sur le marché et notamment si un avertissement est requis ou non au regard des exigences de l’article 14 du Règlement UE/178/2002.

La deuxième partie du document présente les éléments qui ont conduit à la détermination de ces teneurs maximales.

Si l'on souhaite modifier une valeur établie par ce document, il faut réaliser un dossier technique qui démontre l’innocuité de la valeur proposées en vue d’une évaluation scientifique par l'ANSES.

Ce dossier est transmis au bureau 4A de la DGCCRF qui saisit l'ANSES. Sur la base de l’avis rendu par l’ANSES et d’autres facteurs légitimes pour la question en cause, la DGCCRF détermine si les valeurs proposées sont acceptables et, le cas échéant, procède à une mise à jour de ce document.

Compléments alimentaires destinés à la population générale

1. Recommandations relatives aux vitamines

Nom de la vitamine	Teneur maximale recommandée	Situations à risque
Vitamine A
Rétinol	800 μg (1μg = 3,33 UI)	Grossesse, Maladie hépatique
Bêta-carotène	7 mg	Fumeurs
Vitamine D	50 μg (1μg = 40 UI)
Vitamine E	150 mg (1mg = 1,5 UI)
Vitamine C	1000 mg
Vitamine B3		Maladie hépatique
Nicotinamide	450 mg
Acide nicotinique	8 mg
Vitamine B6	12,5 mg
Vitamine B9	500 μg
Vitamine K	Quantum satis	Traitement anticoagulant

De manière générale, les femmes enceintes et allaitantes sont invitées à prendre l’attache d’un professionnel de santé avant toute supplémentation.

2. Recommandations relatives aux minéraux

Nom du minéral	Teneur maximale recommandée	Situations à risque
Calcium	800 mg	Troubles rénaux
Magnésium*_	360 mg	Troubles rénaux
Fer	14 mg	Maladies ayant pour conséquence une accumulation anormale de fer (hémochromatose, polyglobulie…)
Cuivre	2000 μg
Iode**	150 μg	Troubles de la thyroïde
Zinc	15 mg
Manganèse	3,5 mg	Maladie hépatique
Potassium	3000 mg	Interactions médicamenteuses
Sélénium	150 μg	Grossesse
Chrome	250 μg
Molybdène	300 μg
Fluor	3,5 mg
Phosphore	750 mg
Bore	5 mg
Silicium	700 mg

* La supplémentation en magnésium, par le biais de sels moins bien assimilables, peut provoquer des effets laxatifs chez certaines personnes. Une mise en garde est à prévoir au-delà de 250 mg par portion journalière recommandée.

** La teneur maximale recommandée en iode est portée à 200 μg lorsque le Complément alimentaire est destiné spécifiquement aux femmes enceintes ou allaitantes.

Compléments Alimentaires destinés aux enfants

de 10 ans ou moins :

1. Recommandations relatives aux vitamines

La supplémentation en vitamines des nourrissons (0-1 an) et des enfants en bas âge (1–3 ans) fait l’objet d’un encadrement médical. Tout apport supplémentaire, sans encadrement par un professionnel de santé, présente des risques pour la santé de cette population.

2. Recommandations relatives aux minéraux

Compléments Alimentaires destinés aux enfants

agés de plus de 10 ans :

1. Recommandations relatives aux vitamines

2. Recommandations relatives aux minéraux